Le Bureau

Conformément à l’article R421-12 du Code de Construction et de l’Habitation qui stipule que le conseil d’administration forme en son sein un bureau.

. Présidente : Mme Maryse RAOULT
. Membres : Mr Georges BELLOUR, Mr Philippe BESSON,Mr Bruno JONCOUR, Mr Jean-Guy LE BERE, Mme Brigitte LE GONIDEC, Mme Martine HUBERT, Mr Hervé PERSON

  La commission des Finances

Emet un avis sur les propositions budgétaires du Budget primitif et les décisions modificatives, prend connaissance du compte financier et émet un avis concernant le rapport de présentation au Conseil d’Administration, élabore des propositions à soumettre au Conseil d’Administration.

. Président : Monsieur Loïc MARCHESNAY
. Membres : Mr Jean-Guy LE BERE, Mr Jean-François HERVE, Mr Gérard CHOUPEAU, Mr Georges BELLOUR, Melle Laurence DE SOLMINIHAC

  La commission d’Attributions

Le Code de la Construction (CCH) prévoit à l’Article L441.2 qu’il est crée dans chaque organisme une Commission chargée d’attribuer les logements. L’Article R441.9 du CCH précise que le Conseil d’Administration constitue une Commission d’attribution de logements comprenant six membres.

. Présidente : Mme Martine HUBERT
. Membres : Mme Brigitte LE GONIDEC, Mr Jean-Guy LE BERE, Mme Muriel COTTRET, Mme Nicole LECLERC, Mr Georges BELLOUR

  La commission d’Appels d’offres

. Président : Mr Georges BELLOUR
. Titulaires : Mr Jean-Guy LE BERE, Mr Loïc MARCHESNAY, Mr Gérard CHOUPEAU
. Suppléants : Mr Thierry SAVIDAN, Mme Annie CALVARY, Mr Jean-Pierre PINCON
. Voix consultative sur invitation du Président : le comptable public, un représentant du Directeur Départemental de la Concurrence, Consommation et Répression des Fraudes, un représentant, ou plusieurs, du Service Technique compétent pour suivre ou assurer l’exécution des travaux, des personnalités en raison de leur compétence dans la matière qui fait l’objet de l’appel d’offres

  Le Conseil de Concertation Locative

. Collège des représentants de TBH : Mme Maryse RAOULT, Mr Bruno JONCOUR, Mme Marie-Claire PICQUET, Mme Annie CALVARY, Mr Georges BELLOUR, les cadres désignés par le Directeur Général
. Collège des représentants élus des locataires de TBH : Mr Gérard CHOUPEAU, Mr Jean-Pierre PINCON, Mme Nicole LECLERC, Mr Hervé PERSON
. Collège des associations des locataires présentes dans le patrimoine de TBH : Mr Jean-Pierre PINCON et Mme Maryvonne LE COADOU, Mr Gérard CHOUPEAU et Mr Jean-Paul PLECIS, Mme Nicole LECLERC et Mme Jeannine MARIETTE, Mr Hervé PERSON et Mr Philippe LE RAY

  La commision des marchés publics adaptés de travaux

. Président : Mr Georges BELLOUR
. Titulaires : Mr Jean-Guy LE BERE, Mr Loïc MARCHESNAY, Mr Hervé PERSON
. Suppléants : Mr Gérard CHOUPEAU, Mme Annie CALVARY, Mr Jean-Pierre PINCON, tout agent ou personne dont le concours sera jugé utile ou nécessaire

  Le jury concours maîtrise d’oeuvre

. Président : Mr Georges BELLOUR
. Titulaires : Mr Jean-Guy LE BERE, Mr Loïc MARCHESNAY, Mr Gérard CHOUPEAU, personnalités dont le Président du jury estime que la participation présente un intérêt particulier au regard de l’objet du concours
. Suppléants : Mr Pierre SALOMON, Mme Annie CALVARY, Mr Jean-Pierre PINCON
. Voix consultative sur invitation du Président du jury : le comptable public, un représentant du Directeur Général de la Concurrence, de la Consommation et de la Repression des Fraudes, agents de l’office compétents dans la matière qui fait l’objet de la consultation ou en matière de machés publics